Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TOURS DE MONTMELAS
SARL COMTE HENRI D'HARCOURT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3178768
Date de dépôt :
07/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
07/08/2022
LES TOURS DE MONTMELAS de COMTE HENRI D\'HARCOURT

Présentation de la marque LES TOURS DE MONTMELAS

Déposée le 7 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMTE HENRI D'HARCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LES TOURS DE MONTMELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMTE HENRI D'HARCOURT domicilié(e) Château de Montmelas - 69640 - MONTMELAS ST SORLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 858 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES TOURS DE MONTMELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TOURS DE MONTMELAS est expirée depuis le 7 août 2022.

COMTE HENRI D'HARCOURT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE HENRI D'HARCOURT , CHATEAU AROD , Marquis de Montmelas , CHATEAU DE MONTMELAS , VINS MARQUIS DE MONTMELAS


SARL COMTE HENRI D'HARCOURT, Société à Responsabilité Limitée - Château de Montmelas - 69640 - MONTMELAS ST SORLIN - France - SIREN 351858113


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Renouvellement sans limitation le 29 août 2012 n°2507844 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-29

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.